Belkhir Belhaddad

Fonctions bénévoles : Petit déjeuner Soirée Divers City Cafés citoyens Président de l'association

Activité professionnelle du conjoint : Secrétaire médicale (CLINIQUE CLAUDE BERNARD)

Participations financières : Non (40) · Non (40)

• 04/09/2026Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfantsproposition cosignées
• 04/09/2026Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamilialesproposition cosignées
• 03/09/2026Responsabiliser les donneurs d’ordres vis-à-vis des sous-traitants, des emplois et des territoiresproposition cosignées
• 01/09/2026Sécurité des biens et des personnes : Prévention des noyades et pénurie de maitres-nageurs sauveteursquestion écrites
• 28/07/2026Éducation physique et sportive : Modalités Pass Sport Saison 2026-2027question écrites
• 28/07/2026Politique extérieure : Aide publique au développement et solidarité internationalequestion écrites
• 28/07/2026Audiovisuel et communication : Rapport sur la diffusion et la distribution des services de télévisionquestion écrites
• 12/07/2026Mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisaneproposition cosignées
• 09/07/2026Adapter les logements aux fortes chaleurs et protéger leurs occupantsproposition cosignées
• 08/07/2026L'organisation, la gestion et le financement du sport professionnelrapport
• 08/07/2026Sport professionnelrapport
• 03/07/2026Lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfantsproposition cosignées
• 01/07/2026Mettre fin aux discriminations dans l’accès à l’emploi des personnes en situation de handicapproposition cosignées
• 30/06/2026Rendre l'affichage du nutri-score obligatoire sur les produits alimentaires et sur les supports publicitairesproposition cosignées
• 24/06/2026Demandes de restitution de restes humains originaires du territoire nationalproposition cosignées
• 27/05/2026Abrogation du Code noirproposition cosignées
• 26/05/2026Logement : aides et prêts : Absence de l'isolation thermique murale dans le dispositif MaPrimRénov'question écrites
• 26/05/2026Favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectifproposition cosignées
• 20/05/2026Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudianteproposition cosignées
• 13/05/2026Relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelrapport
• 13/05/2026Relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelrapport
• 12/05/2026Réguler l’installation des consignes automatiques de livraison dans les communes et à soutenir les commerces de proximitéproposition cosignées
• 12/05/2026Prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaireproposition cosignées
• 12/05/2026La taxation des bénéfices exceptionnels liés aux crisesproposition cosignées
• 05/05/2026Renforcer le cadre pénal pour la répression de la cyberpédocriminalité et la protection des mineursproposition cosignées
• 28/04/2026Contributions indirectes : Fraude à la taxe sodaquestion écrites
• 01/04/2026Protection des agents publicsproposition cosignées
• 27/03/2026Généraliser l’obligation d’affichage de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789proposition cosignées
• 25/03/2026Créer un crime spécifique d’inceste et renforcer la protection des victimes de violences sexuelles incestueusesproposition cosignées
• 25/03/2026Permettre la prise en charge par l’assurance maladie des dispositifs médicaux remis en bon état d’usageproposition cosignées
• 11/03/2026Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assuranceproposition cosignées
• 24/02/2026Santé : Stratégie nationale de santé 2023-2033question écrites
• 17/02/2026Formation professionnelle et apprentissage : Financement permis de conduire CPFquestion écrites
• 17/02/2026Produire autrement, en garantissant un partage de la valeur et en réconciliant le monde agricole et la sociétéproposition cosignées
• 17/02/2026Sports : Protection du modèle sportif européenquestion écrites
• 17/02/2026Affectation d’une partie du produit de la taxe sur les transactions financièresproposition cosignées
• 12/02/2026Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteursproposition cosignées
• 10/02/2026Pour une reconnaissance stratégique et un développement simplifié de l’œnotourismeproposition cosignées
• 05/02/2026Produire autrement, en garantissant un partage de la valeur et en réconciliant le monde agricole et la sociétéproposition cosignées
• 13/01/2026Retraites : généralités : Retraite des sapeurs-pompiers volontairesquestion écrites
• 11/12/2025Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travailproposition cosignées
• 25/11/2025Associations et fondations : Subventions et avenir de la Fédération nationale des maisons des potesquestion écrites
• 14/11/2025Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des servicesproposition cosignées
• 10/11/2025Protéger les mineurs isolés et lutter contre le sans-abrismeproposition cosignées
• 04/11/2025Sports : Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sportquestion écrites
• 04/11/2025Améliorer le partage de l’espace public, lutter contre les violences motorisées et renforcer la sécurité des usagers vulnérables de la routeproposition cosignées
• 28/10/2025Développer le sport-santé et l’activité physique adaptée en Franceproposition signées
• 21/10/2025Valoriser les bienfaits du lien animaux-humainsproposition cosignées
• 10/10/2025Garantir l’accès universel au service postal et améliorer la présence postale dans les zones urbaines densesproposition cosignées
• 30/09/2025Transports ferroviaires : Suppression des trains de nuitquestion écrites
• 24/09/2025Accélérer le développement du transport maritime à propulsion véliqueproposition cosignées
• 23/09/2025Pharmacie et médicaments : Conséquences économiques et sanitaires de l'arrêté du 4 août 2025question écrites
• 08/07/2025Assurance complémentaire : Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnairesquestion écrites
• 01/07/2025Publicité : Publicité virtuelle dans les manifestations sportivesquestion écrites
• 01/07/2025Déconjugaliser l’allocation de soutien familialproposition cosignées
• 03/06/2025Logement : aides et prêts : Situation de MaPrimeRénov'question écrites
• 30/05/2025Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue duréeproposition cosignées
• 20/05/2025Déchets : Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtimentquestion écrites
• 14/05/2025Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vieproposition cosignées
• 07/05/2025Créer le statut de réfugié scientifiqueproposition cosignées
• 06/05/2025Instituer la transparence des aides publiques aux entreprisesproposition cosignées
• 05/05/2025Lutter efficacement contre le gaspillage immobilierproposition cosignées
• 30/04/2025Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicapproposition cosignées
• 29/04/2025Étrangers : Autorisation de travail pour les sportifs et sportives étrangersquestion écrites
• 24/04/2025Mettre en place une visite médicale de contrôle à la conduite pour les conducteurs de véhicule terrestre à moteurproposition cosignées
• 31/03/2025Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisaneproposition cosignées
• 24/03/2025Contre les déserts médicauxproposition cosignées
• 18/03/2025Examens, concours et diplômes : Manque d'inspecteurs du permis de conduirequestion écrites
• 11/03/2025Convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carboneproposition cosignées
• 11/03/2025Taxe sur la valeur ajoutée : Régime de franchise de TVAquestion écrites
• 04/03/2025Police : Plaintes en attente dans les commissariatsquestion écrites
• 25/02/2025Sports : Sport Santéquestion écrites
• 25/02/2025Culture : Part collective Pass Culturequestion écrites
• 27/01/2025Contre toutes les fraudes aux aides publiquesproposition cosignées
• 23/11/2024Protection de la presse et de l’informationproposition cosignées
• 20/11/2024Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotésproposition cosignées
• 07/11/2024Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriétéproposition cosignées
• 06/02/2024Prévenir les ingérences étrangères en Franceproposition cosignées
• 21/12/2023Confidentialité des consultations des juristes d’entrepriseproposition cosignées
• 04/07/2023Lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiquesproposition cosignées
• 28/04/2023Visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendueproposition cosignées
• 26/01/2021Démocratiser le sport en Franceproposition cosignées
• 23/12/2020Santé au travailproposition cosignées

Source : open data de l'Assemblée nationale, 17e législature. Liens vers les documents officiels.