Christophe Naegelen

Activité professionnelle du conjoint : Responsable Administratif et Financier (Naegelen SAS)

Participations financières : Oui (100) · Non (0)

• 04/09/2026Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamilialesproposition cosignées
• 04/09/2026Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfantsproposition cosignées
• 03/09/2026Interdiction de la fabrication, de la commercialisation et de l’emploi des pièges à colle et dispositifs connexesproposition cosignées
• 01/09/2026Retraites : régimes autonomes et spéciaux : Modalités de versement des allocations de retraite complémentairequestion écrites
• 26/08/2026Garantir un juste équilibre entre contrôle, sanctions et accompagnement dans l'assainissement non-collectifproposition cosignées
• 18/08/2026Sécurité routière : Port du casque obligatoire pour les utilisateurs de trottinettes électriquesquestion écrites
• 18/08/2026Nuisances : Contravention sanctionnant les nuisances sonoresquestion écrites
• 21/07/2026Professions de santé : Situation des diplômés français titulaires du bachelier belge en psychomotricitéquestion écrites
• 14/07/2026Retraites : généralités : Surcote parentalequestion écrites
• 12/07/2026Mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisaneproposition cosignées
• 07/07/2026Prestations familiales : Prestations sociales pour les parents en garde alternée effectivequestion écrites
• 07/07/2026Médecine : Cotisation annuelle ordinale obligatoire versée par les médecinsquestion écrites
• 07/07/2026Politique extérieure : Persécutions des chrétiens au Nigériaquestion écrites
• 03/07/2026Lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfantsproposition cosignées
• 30/06/2026Santé : Situation des entreprises de transport sanitaire privéquestion écrites
• 25/06/2026Lutter contre la pédocriminalité en ligne et les violences sexuelles sur mineursproposition cosignées
• 24/06/2026Demandes de restitution de restes humains originaires du territoire nationalproposition cosignées
• 17/06/2026Faciliter l'accès au logement des familles par la création d'un prêt à taux zéroproposition cosignées
• 11/06/2026Permettre à l’enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s’il y a désaccord sur le mode de résidenceproposition cosignées
• 09/06/2026Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurantproposition signées
• 26/05/2026Favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectifproposition cosignées
• 26/05/2026Plafonner les commissions payées par les restaurateurs et commerçants sur les titres restaurantproposition signées
• 21/05/2026Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logementproposition cosignées
• 19/05/2026Visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l'exercice de l'ensemble des compétences du service public de la petite enfancerapport
• 12/05/2026Permettre le financement participatif de la construction des casernes de gendarmerieproposition signées
• 12/05/2026Rétablir la liberté d'instruction en familleproposition signées
• 06/05/2026Création d’un ordre national des audioprothésistesproposition cosignées
• 05/05/2026Protéger les animaux élevés par nos agriculteurs de la prédation du loupproposition cosignées
• 30/04/2026Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifsproposition cosignées
• 30/04/2026Pour une montagne vivante et souveraineproposition cosignées
• 28/04/2026Garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraiteproposition cosignées
• 14/04/2026Travail : Situation des services de prévention et de santé au travail interentreprisesquestion écrites
• 14/04/2026Abroger la réforme du mode de scrutin municipal dans les communes de moins de 1 000 habitantsproposition cosignées
• 01/04/2026Protection des agents publicsproposition cosignées
• 31/03/2026Industrie : Situation des industries verrièresquestion écrites
• 31/03/2026Services à la personne : Situation préoccupante du refus d'agrément de l'avenant 72 des aides à domicilequestion écrites
• 25/03/2026Intégrer les périodes de bénévolat dans le calcul de la retraiteproposition cosignées
• 10/03/2026Sports : Pass prévention Santéquestion écrites
• 10/03/2026Pharmacie et médicaments : Situation préoccupante liée à la distribution du médicament ALEPSALquestion écrites
• 10/03/2026Santé : Situation préoccupante du dispositif Action de santé libérale en équipe (Asalée)question écrites
• 24/02/2026Création d’une déclaration de beau-parentalitéproposition cosignées
• 24/02/2026Étendre la protection fonctionnelle des secrétaires de mairieproposition cosignées
• 23/02/2026Création de la réserve citoyenne de la diplomatieproposition cosignées
• 03/02/2026Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des AESHproposition cosignées
• 28/01/2026Mettre fin au devoir conjugalproposition cosignées
• 27/01/2026Instaurer une contribution des personnes détenues condamnés aux frais d’incarcérationproposition signées
• 27/01/2026Réduire les conditions et délais d'expulsion dans le cadre d'occupations illicitesproposition signées
• 27/01/2026Rétablir un régime déclaratif pour l’instruction en familleproposition cosignées
• 20/01/2026Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique.rapport
• 20/01/2026Garantir une offre de soins dans les zones sous dotéesproposition cosignées
• 13/01/2026Créer un statut pour les lieutenants de louveterieproposition cosignées
• 18/12/2025Renforcer la protection des mineurs en ligne et la lutte contre la pédocriminalitéproposition cosignées
• 18/12/2025Instauration d'une exemption rurale dans l’objectif zéro artificialisation netteproposition cosignées
• 16/12/2025Anciens combattants et victimes de guerre : Reconnaissance communale des Malgré Nousquestion écrites
• 11/12/2025Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travailproposition cosignées
• 09/12/2025Étendre le pouvoir des communes en matière de préfinancement des installations des particuliers d’assainissement non-collectifproposition cosignées
• 05/12/2025Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentatproposition cosignées
• 02/12/2025Fonction publique hospitalière : Situation des assistants de service socialquestion écrites
• 25/11/2025Fonction publique hospitalière : Situation des ambulanciers SMURquestion écrites
• 18/11/2025Protéger les propriétaires de logements en location contre l’occupation illiciteproposition cosignées
• 11/11/2025Assurance maladie maternité : Situation des retraités étrangers en Francequestion écrites
• 07/10/2025Enfants : Conséquences de la réforme du CMGquestion écrites
• 17/09/2025Étendre le statut et les conditions d’attribution de la mention « Mort pour le service de la Nationproposition cosignées
• 17/09/2025Lutter contre le harcèlement scolaireproposition cosignées
• 16/09/2025Sports : Suppression du pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ansquestion écrites
• 16/09/2025Etendre le bénéfice de la réduction d’impôt sur le revenu aux dons effectués à des organismes d’intérêt général agissant à l’internationalproposition signées
• 02/09/2025Pharmacie et médicaments : Pénurie des médicaments Praluent et Repathaquestion écrites
• 02/09/2025Examens, concours et diplômes : Modalités d'accès au grade de rédacteur principal de 2e classequestion écrites
• 12/08/2025Maladies : Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgiequestion écrites
• 12/08/2025Élevage : Dermatose nodulaire contagieusequestion écrites
• 22/07/2025Professions de santé : Situation des masseurs-kinésithérapeutesquestion écrites
• 08/07/2025Associations et fondations : Conditions d'accès à la réduction d'impôts pour les donsquestion écrites
• 03/07/2025Rapport d'enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soinsrapport
• 01/07/2025Agriculture : Filière Mohairquestion écrites
• 24/06/2025Maladies : Maladie de Lymequestion écrites
• 24/06/2025Personnes handicapées : Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicapquestion écrites
• 23/06/2025La modernisation de la kinésithérapie et l'amélioration de l'accès aux soinsproposition cosignées
• 20/06/2025Renforcement de la protection juridique des sapeurs-pompiers et aggravation des sanctions pénales en cas d’agressionproposition cosignées
• 20/06/2025Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeuteproposition cosignées
• 28/05/2025Pour une pêche française prospère et durableproposition cosignées
• 21/05/2025Étendre le statut et les conditions d’attribution de la mention « Mort pour le service de la Nation »proposition cosignées
• 14/05/2025Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vieproposition cosignées
• 14/05/2025Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnelsproposition cosignées
• 12/05/2025Étendre l'aide médicale de l'État à Mayotteproposition cosignées
• 07/05/2025Lutter contre la pédocriminalitérapport
• 07/05/2025Lutter contre la pédocriminalitérapport
• 07/05/2025Lutter contre la mortalité infantileproposition cosignées
• 30/04/2025Garantir la maintenance des défibrillateurs automatisés externesproposition cosignées
• 30/04/2025Mieux lutter contre le harcèlement scolaireproposition cosignées
• 30/04/2025Diverses dispositions relatives aux fonctionnaires originaires d’outre-merproposition cosignées
• 24/04/2025Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-partiesproposition cosignées
• 22/04/2025Sécuriser la vente de plaques d'immatriculationproposition cosignées
• 17/04/2025Missions de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentairesproposition cosignées
• 08/04/2025Garantir la rétention administrative des étrangers dont le comportement est lié à des activités à caractère terroristeproposition cosignées
• 08/04/2025Simplification du droit de l'urbanisme et du logementproposition cosignées
• 08/04/2025Prolonger la rétention administrative des étrangers dont le comportement est lié à des activités à caractère terroristeproposition cosignées
• 01/04/2025Instituer un moratoire de cinq années pour l’entrée en application des zones à faibles émissions - mobilitéproposition cosignées
• 01/04/2025Créer une exemption à l’interdiction de circuler imposée à certains véhicules polluants dans les zones à faibles émissionsproposition cosignées
• 31/03/2025Simplifier les procédures relatives à la récupération d’une concession en état d’abandonproposition cosignées
• 31/03/2025Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisaneproposition cosignées
• 27/03/2025Simplification de la vie économiquerapport
• 25/03/2025Enseignement : Situation des assistants d'éducationquestion écrites
• 24/03/2025Contre les déserts médicauxproposition cosignées
• 20/03/2025Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistesproposition cosignées
• 18/03/2025Commerce et artisanat : Situation des maréchaux-ferrants dans le paysquestion écrites
• 17/03/2025Permettre aux suppléants de parlementaires de retrouver leur mandats locaux après l’exercice de leur mandat parlementaireproposition cosignées
• 11/03/2025Pharmacie et médicaments : Situation pharmaceutique dans le paysquestion écrites
• 11/03/2025Instaurer une contribution forfaitaire obligatoire des détenus condamnés et incarcérésproposition signées
• 04/03/2025Profession d'infirmierproposition cosignées
• 26/02/2025Protéger les assistantes maternelles contre les impayés et sécuriser leur revenuproposition cosignées
• 25/02/2025Police : Instruction de commandement NR 89question écrites
• 24/02/2025Pour une politique publique de la transmissionproposition cosignées
• 17/02/2025Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicapsproposition cosignées
• 17/02/2025Rendre imprescriptibles les crimes et délits sexuels commis contre les mineursproposition cosignées
• 13/02/2025Valoriser et reconnaître l'engagement associatifproposition signées
• 12/02/2025L’organisation du système de santérapport
• 11/02/2025Sang et organes humains : Situation des listes d'attente pour une greffe en Francequestion écrites
• 11/02/2025Personnes handicapées : 20 ans de la loi du 11 février 2005question écrites
• 04/02/2025Exonérer de frais bancaires les associations formées en application de la loi du 1er juillet 1901 n’employant aucun salariéproposition signées
• 30/01/2025Rétablir un cumul des mandatsproposition cosignées
• 22/01/2025Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de préventionproposition cosignées
• 21/01/2025Cycles et motocycles : Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la routequestion écrites
• 21/01/2025Outre-mer : Situation des entreprises en Nouvelle-Calédoniequestion écrites
• 14/01/2025Renforcer l’efficacité de la procédure de reprise des logements abandonnés par le locataireproposition cosignées
• 19/12/2024Inclure et définir explicitement la notion de consentement dans la définition pénale du violproposition cosignées
• 17/12/2024Taxis : Négociation entre la CNAM et la profession de taxiquestion écrites
• 17/12/2024Tourisme et loisirs : Situation des maisons d'hôtesquestion écrites
• 16/12/2024Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfantsproposition cosignées
• 03/12/2024Interdire les grèves dans le secteur des transports lors des vacances scolaires et périodes de forte affluenceproposition cosignées
• 25/11/2024Création d’un centre hospitalier universitaire en Corseproposition cosignées
• 19/11/2024Supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les EHPAD et autres établissements et services sociaux et médico-sociauxproposition cosignées
• 19/11/2024Enseignement maternel et primaire : Revalorisation salariale des directeurs d'écolesquestion écrites
• 07/11/2024Permettre aux brasseurs de bière de vendre les produits issus de leurs productions sans licenceproposition cosignées
• 29/10/2024Administration : Assermentations des gardes particuliersquestion écrites
• 22/10/2024Fonction publique hospitalière : Prime grand âge et rémunération des infirmiers diplômés d'État (IDE)question écrites
• 18/10/2024Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine généraleproposition cosignées
• 16/10/2024Sessions de remplacement pour chaque passage d’examen conduisant à l’obtention d’un diplôme nationalproposition cosignées
• 15/10/2024Sécuriser et fiabiliser les recettes de la taxe sur les transactions financièresproposition signées
• 15/10/2024Pénaliser le viol par préméditationproposition signées
• 15/10/2024Sécuriser les droits des personnes qui se prostituentproposition cosignées
• 15/10/2024Libérer le crédit interentreprisesproposition signées
• 15/10/2024Supprimer l'exonération de la taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandisesproposition signées
• 15/10/2024Lutter contre la pédocriminalitéproposition signées
• 09/10/2024Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladieproposition cosignées
• 08/10/2024Retraites : fonctionnaires civils et militaires : Calcul de la retraite des militairesquestion écrites
• 08/10/2024Commerce et artisanat : Situation des brasseries indépendantesquestion écrites
• 08/10/2024Montagne : Définition de l'environnement montagnardquestion écrites
• 08/10/2024Hôtellerie et restauration : Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliersquestion écrites
• 08/10/2024Professions de santé : Mode de recrutement du personnel infirmierquestion écrites
• 08/10/2024Fonction publique hospitalière : Situation des préparateurs en pharmacie hospitalièrequestion écrites
• 08/10/2024Logement : Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutationquestion écrites
• 08/10/2024Professions de santé : Situation des masseurs-kinésithérapeutesquestion écrites
• 08/10/2024Travail : Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travailquestion écrites
• 08/10/2024Assurances : Coût élevé des primes d'assurance décennales - installations photovoltaïquesquestion écrites
• 08/10/2024Jeux et paris : Offre illégale de casinos en lignequestion écrites
• 08/10/2024Professions et activités sociales : Situation des aidants familiaux et professionnelsquestion écrites
• 08/10/2024Collectivités territoriales : Mise en œuvre de l'accessibilité programméequestion écrites
• 08/10/2024Pouvoir d'achat : Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeurquestion écrites
• 08/10/2024Formation professionnelle et apprentissage : Situation des étudiants en apprentissage ou en alternancequestion écrites
• 08/10/2024Enseignement supérieur : Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)question écrites
• 08/10/2024Personnes handicapées : Dispositif d'emploi accompagnéquestion écrites
• 08/10/2024Automobiles : Contrôle antipollution des véhicules utilitairesquestion écrites
• 08/10/2024Déchets : Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021question écrites
• 08/10/2024Enseignement maternel et primaire : Situation des ATSEM - revalorisations salarialesquestion écrites
• 08/10/2024Personnes handicapées : Stationnement PMR titulaires de la CMIquestion écrites
• 08/10/2024Associations et fondations : Exécution des appels à projets des associationsquestion écrites
• 08/10/2024Impôts locaux : Difficultés d'accès au logementquestion écrites
• 08/10/2024Sang et organes humains : Situation de la collecte de plasma en Francequestion écrites
• 08/10/2024Maladies : Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophiquequestion écrites
• 07/10/2024Modernisation de la kinésithérapieproposition cosignées
• 03/10/2024Systématiser les aides et prestations socialesproposition cosignées
• 01/10/2024Formation professionnelle et apprentissage : Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopiquestion écrites
• 15/12/2023Faciliter la transformation des bureaux en logementsproposition cosignées

Source : open data de l'Assemblée nationale, 17e législature. Liens vers les documents officiels.